24-May-09 20:11

littlespir
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[Droit] Pour éviter de se faire ....

Salut les amis je n'ai pas trouvé le topic adéquat ( donc mea culpa si doublon) donc je créée celui ci!

J'habite à la campagne et l'agriculteur du coin utilise un tonne fort :

http://195.154.158.41/images/627/6279258789.jpg

cette bête là !!

ça pète toutes les 15 minutes toute la journée toute la nuit!
quelqu'un s'y connaissant en droit peut il me dire s'il y a  une réglementation? je sais pas moi des horaires , une répétition de coups maximum etc...

Je sais c'est pointu mais ce topic va servir pour des choses plus simples enfin j'espère!
merci d'avance

Dernière modification par littlespir (24-May-09 20:38)


Yolo ! Accroché avec 85% des membres du forum since 2007

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24-May-09 20:13

L'Oppossum
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

c'est quoi ce truc?


si tu crois qu'il n'y a pas de membres qui sont payés par le club pour poster ici, t'es bien naif@aquafresh

24-May-09 20:14

tatatatata
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

big_smile


je srtope la je sui s troip secn poru écrire @ Pi

24-May-09 20:14

iscoucava13
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

:d

24-May-09 20:15

nad om93
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

L'Oppossum a écrit :

c'est quoi ce truc?

un gode geant pour le beau gosse du haillan roll


faut pas bruler la bougie par les deux bouts@olivier rouyer

24-May-09 20:15

¤Faf&Akh¤
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

:d  :d  :d  :d  :d  :d

24-May-09 20:16

L'Oppossum
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

moi en fait je te conseille un truc.....pète lui la gueule à ton cul terreux


si tu crois qu'il n'y a pas de membres qui sont payés par le club pour poster ici, t'es bien naif@aquafresh

24-May-09 20:16

Pastaga
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

Ne mets pas d'image directement ça alourdi le site donc que des liens !


Direction démission !

24-May-09 20:16

¤Faf&Akh¤
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

L'Oppossum a écrit :

moi en fait je te conseille un truc.....pète lui la gueule à ton cul terreux

Ben +1.

24-May-09 20:20

vincent131313
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

un tonne fort c'est pour faire fuire les animaux.
ca doit etre la misere d'entendre ca constamment.
il doit bien y avoir un moyen, envoi lui les flics au pire s'il veut rien entendre...

24-May-09 20:20

¤Faf&Akh¤
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

Putain la gueule de l'engin n'empêche big_smile big_smile. J'imagine le bordel...

24-May-09 20:21

Marseiller1993
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

Trouble anormal du voisinage t'as une chance que ca marche du fait que l'utilisation de ces engins surtout la nuit est un trouble qui peut etre qualifié de excédant un trouble normal que peut endurer un voisin  wink


Tu es contre mon avis ? Argumente !

24-May-09 20:22

Nostradamus
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

tu peux pas le piqué(le voler hein) durant la nuit?

24-May-09 20:24

¤Faf&Akh¤
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

vincent131313 a écrit :

un tonne fort c'est pour faire fuire les animaux.
ca doit etre la misere d'entendre ca constamment.
il doit bien y avoir un moyen, envoi lui les flics au pire s'il veut rien entendre...

Oh putain  big_smile  big_smile  big_smile

24-May-09 20:28

L'Oppossum
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

y'a de ces engins....;y'a que les cultos pour te trouver un truc comme ça.....

alors qu'il suffit de mettre Samassa devant ta maison avec une flute de pan


si tu crois qu'il n'y a pas de membres qui sont payés par le club pour poster ici, t'es bien naif@aquafresh

24-May-09 20:31

tatatatata
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Mes légendes : Mendes

Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

par contre il me semble que c'est pas censé marcher la nuit, c'est pour les oiseaux et la nuit ça dort les oiseaux  hmm


je srtope la je sui s troip secn poru écrire @ Pi

24-May-09 20:37

msd13
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

Pour eloigner et/ou faire peur aux oiseaux qui pourraient venir manger les semences  mais ils s'y habitue rapidement c'est assez courant  ... Après ca ne sert pas à grand pour moi les oiseaux s'y habitue rapidemment fait lui savoir ...

24-May-09 20:41

littlespir
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

bon les gras vous m'aidez pas beaucoup  big_smile
ça fait fuir les sangliers les chevreuils etc parce qu'ils bouffent les céréales.
enfin bref vu que c'est un cultos du village faut que j'ai un truc béton parce que le maire va rien dire !!
(j'habite un hameau dans une vallée donc ça résonne, et y'a environ 70 habitants donc faut que je sois béton niveau dossier)


Yolo ! Accroché avec 85% des membres du forum since 2007

24-May-09 20:42

Marseiller1993
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

http://www.lawperationnel.com/Encyclope … sinage.htm

Tiens voila, le principe c'est l'article 1382 du code civil : "Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer."

Tu démontre une nuisance (le bruit), une cause (le machin de ton voisin) et un lien de causalité.

Partant de la tu peux obtenir des Dommages-Intérets devant un tribunal et la cessation du trouble  wink


Tu es contre mon avis ? Argumente !

24-May-09 20:42

kissifrot72
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Re: [Droit] Pour éviter de se faire ....

ça s'appelle aussi "un canon" destiné à faire fuir les nuisibles qui mangent les semences, normalement il me semble qu'il ne doit plus être en fonction après 20h de mémoire

sinon peu de recourt ça fait parti de la vie à la campagne au pire arrange toi avec son propriétaire


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